Guide des sites pour Managers (18)
Introduction
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  Nom Description
  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (Actualité : innovation) France Section "Actualité : innovation" du site du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Editeur : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (DELCOM - Département de la communication (DEPCOM) : 1, rue Descartes - 75231 Paris Cedex 05, France)

Rubriques : Actualité Innovation + + "Guide de l'intelligence économique pour la recherche" (Rédigé par un groupe de travail, ce guide est une véritable introduction à la politique d'intelligence économique pour le monde de la recherche et des universités), Nous suivre (Suivre le M.E.S.R.), Services en ligne.

Exemples d'articles, communiqués, notes et/ou rapports (Rubriques : "Innovation") :
. "Les coopérations public-privé pour l’innovation en France" (Publié le 17/04/2017)
. "Le financement de la R&T par les collectivités territoriales : 1,2 milliard d'euros en 2015" (Note Flash n°1 - Février 2017)
. "Lancement de l'atlas des brevets : un outil de référence de l'activité de recherche et d'innovation en France" (Communiqué - 1.02.2017)
. "Agir pour l'innovation : choisir et établir des priorités cohérentes" (1ère publication : 5.11.2013 - Mise à jour : 9.04.2014)
. "Guide de l'intelligence économique pour la recherche" (Brochure - 15.03.2012)


http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid25439/actualite-i
nnovation.html
  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (Coordonnées des Délégations régionales à la Recherche et à la Technologie) France Section "Action régionale" du site du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : "Coordonnées des Délégations régionales à la Recherche et à la Technologie" (DRRT)
Editeur :Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (Secrétariat général - DELCOM - DepCom : 1, rue Descartes - 75231 Paris Cedex 05, France)

Rubriques : Présentation, Liste des DRRT + Ministre, Ministère, Recherche, Technologie, Espace, Politique générale, Appels à propositions, Réseaux de recherche, ACI, Communiqués, Rapports, Brochures, Actualités du site, Chercher, Liens utiles, FAQ, Sigles, Plan du site, A propos.

http://www.recherche.gouv.fr/cid5764/coordonnees-des-delegations-
regionales-a-la-recherche-et-a-la-technologie.html
  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (Etudes d'impact du crédit d'impôt recherche : CIR) France
Rapport
"Etudes d'impact du crédit d'impôt recherche : CIR, une revue de la littérature" du site du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : "Ce rapport a été coordonné par Evens Salies de l’Observatoire français des conjonctures économiques (O.F.C.E.). Il a bénéficié des contributions de Dominique Bianco, Ludovic Dibiaggio, Sarah Guillou et Lionel Nesta, Xavier Ragot, ainsi que des remarques de Marianna Marino, Luis Miotti, Benoît Mulkay et Karine Chakir."
Date de publication : 25/04/2017 (Rapport ofce: 31 pages)
Editeur : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation . Secrétariat général - DELCOM - DepCom (1, rue Descartes - 75231 Paris Cedex 05, France)

Rubriques : Actualité (Guide du crédit d'impôt recherche 2017) + Voir aussi (CIR - Crédit d'impôt recherche, Guide du crédit d'impôt recherche 2016, CIR : statistiques, rapports et études, Les dépenses de R&D dans les régions françaises en 2012, Développement et impact du crédit d'impôt recherche : 1983-2011).

Sommaire du rapport "Etudes d'impact du crédit d'impôt recherche : CIR" :
Résumé non technique + Résumé technique
Chapitre 1 : Introduction (page 1 à 2)
Chapitre 2 : Les évaluations d'impact du CIR (Pages 5 à 14)
Chapitre 3 : Conclusion (Page 16)
+ Annexes et glossaire (Pages 18 à 27) + Bibliographie (Pages 30 à 31).

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid115865/etudes-d-i
mpact-du-credit-d-impot-recherche-cir-%C2%96-une-revue-de-la-litt
erature.html
  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (Guide du crédit d'impôt recherche 2017) France
Guide
Section "Crédit d'impôt Recherche" (Guide CIR 2017) du site du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : "Le crédit d'impôt recherche (CIR) est une aide fiscale qui permet aux entreprises de financer leurs activités de R&D et d’innovation. Le guide du crédit d'impôt recherche 2017 est conçu pour aider les entreprises à remplir leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément."
Editeur : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation . DELCOM - Département de la communication (DEPCOM : 1, rue Descartes - 75231 Paris Cedex 05, France)

Rubriques : Objectifs du guide du CIR 2017 + Consulter le Guide CIR 2017 + Etude (Impact du dispositif jeunes docteur du crédit d'impôt recherche)
Date de publication : 17/03/2017
Nota : "Accédez aux informations et aux documents CIR sur le site du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cir"

+ Voir aussi :
. CIR - Crédit d'impôt recherche
. Guide du crédit d'impôt recherche 2016
. CIR : statistiques, rapports et études
. Les dépenses de R&D dans les régions françaises en 2012
. Développement et impact du crédit d'impôt recherche : 1983-2011

Sommaire du "Guide CIR 2017" (58 pages au format .pdf) :
Introduction
. Entreprises éligibles
. Activités éligibles
. Dépenses prises en compte dans l'assiette du CIR
. Montants à déduire de l'assiette
. Calcul du montant du CIR
. Déclaration, imputation, remboursement et mobilisation du CIR
. Sécurisation et contrôle du CIR
+ Annexes (I à XI)


http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid114521/guide-du-c
redit-d-impot-recherche-2017.html
  Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (Guide du droit d'auteur : 3ème édition - 2017) France
Guide du droit d'auteur
"Guide du droit d'auteur : 3ème édition - 2017" (Droit d'auteur et licences) du site media.enseignementsup-recherche.gouv.fr (Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation) : "Ce guide, à jour des textes en vigueur en cette année 2017, traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle. Il constitue l'outil indispensable à tous ceux qui sont amenés à utiliser ou à créer des ressources, quelles que soient leurs natures."
Auteur(s) : André Lucas, Émilie Bouchet-Le Mappian, Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam
Date de publication : 19/06/2017
Nombre de pages du guide (Brochure) : 70 pages au format .pdf
Editeur : Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (Secrétariat général - DELCOM - DepCom, Département de la communication pour l'Enseignement supérieur et la Recherche : 1, rue Descartes - 75231 Paris Cedex 05, France)

Sommaire (extraits) :
Introduction
Première partie :
1) Vous êtes utilisateur d'une oeuvre (page 6)
1. Identifier le titulaire des droits d'auteur (page 7)
2. Respecter les droits d'exploitation (page 9)
3. Respecter le droit moral (page 27)


Seconde partie :
Vous êtes créateur d'une œuvre (page 29)
1. Respecter les droits sur les contenus préexistants (page 29)
2. Vos droits sur le contenu crée (page 53)
. Annexes
(Contrat de cession de droits + Coordonnées des sociétés de gestion collective + Autorisation d'utilisation de l'image + Licence libre : page 64)

Nota (Voir aussi) : :
• Guide du droit d'auteur
• Tout pour créer des services et interfaces numériques accessibles
• Guide MOOC et droit d'auteur
• Expérimentation d'une démarche ePortfolio
• Rapport : MOOC, à la recherche d'un business mode

http://www.sup-numerique.gouv.fr/cid117483/guide-du-droit-d-auteu
r.html
  Mission de valorisation de la recherche et des brevets (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris) France Site de la Mission de Valorisation de la Recherche et des Brevets de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Editeur : Mission de valorisation de l'AP-HP (DRCD : 75010 Paris, France)

Rubriques : Protéger l'innovation, Brevet, Accord de secret, Savoir Faire, Logiciels, Banques & Matériel Biologique, Dessins & Modèles, Contrats, Expertises, Témoignages, Partenaires, Liens très utiles (Recherches Brevets), Contact E-mail, Dernière minute, Evénements + Lien avec le site du Département de la Recherche Clinique et du Développement (DRCC Ile-de-France).

http://valorisation.ap-hp.fr
  Mission pour la Science et la Technologie (Ambassade de France aux Etats-Unis : veille Scientifique) Etats-UnisFrance
Veille Scientifique
"Actualité S&T France USA + Bulletin de veille Science, Technologie et Innovation + Rapports d’Ambassade + Lettres d’information"" du site Mission pour la Science et la Technologie (Ambassade de France aux Etats-Unis)
Nota : "Le Ministère des Affaires Étrangères et du Développement International a donné mission à l'Ambassade de France aux Etats-Unis, d’effectuer ce travail de veille scientifique et technologique."
"Les publications de la Mission pour la Science et la Technologie sont destinées à plusieurs publics :
- les universités, organismes, et plus largement la communauté de la recherche ;
- les autorités françaises, par le canal diplomatique.
- la communauté scientifique française expatriée aux Etats-Unis, au travers du "Fil de Marianne" et des lettres scientifiques dans les Consulats Généraux (voir nos Actions aux Etats-Unis)"
Editeur : Mission pour la Science et la Technologie de l’Ambassade de France aux Etats-Unis (4101 Reservoir Road, NW . Washingon, DC 20007, USA)

Rubriques : Rapports (Actualité S&T France USA + Bulletin de veille Science, Technologie et Innovation + Rapports d’Ambassade + Lettres d’information) + Les articles les plus lus + Voir aussi (MS&T : qui sommes nous ?, Actions aux Etats-Unis, Partenariats, Aides à la mobilité) + Liens utiles (France in the United States, France Diplomatie, Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, La France.fr, data.gouv.fr).

https://www.france-science.org/-Veille-Scientifique-.html
  MIT Technology Review (MIT : Massachusetts Institute of Technology) Etats-Unis Site technologyreview.com (Magazine MIT Technology Review : "Le magazine de l'innovation")
Revue de la société indépendante dans le secteur des médias "Technology Review Inc.", propriétée du Massachusetts Institute of Technology : MIT)
"technologyreview.com" website (MIT Technology Review Magazine) : "published by Technology Review Inc., an independent media company owned by the Massachusetts Institute of Technology"; Technology Review aims to promote the understanding of emerging technologies and to analyze their commercial, social, and political impacts".
Editeur (Editor) : MIT Technology Review, Inc. (Cambridge, MA 02142, USA)

Rubriques (Topics) : News & Analysis, Features, Views, Multimedia, Discussions, Topics,(Recent, Popular) + Top stories, You have missed, For insiders, Business reports, Features + One newsstands + The latest.

http://www.technologyreview.com/
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