Guide des sites pour Managers (6)
Introduction
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  Nom Description
Sénat (Europe) France
Comptes rendus, Rapports, Textes européens, Notes d'information & Etudes
Rubrique "Europe" du site du Sénat (France)
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Union Européenne (La délégation, Prochaine réunion, Comptes rendus, Rapports, Textes européens (avis, résolutions), Séance publique, Notes d'information, La COSAC, IPEX), Législations étrangères (Etudes de législation comparée), Institutions (Association des Sénats d'Europe, Assemblées du Conseil de l'Europe et de l'UEO, Assemblée parlementaire de l'OSCE), Recherche, Textes européens.

Exemples de "Documents récents sur le thème : Union européenne" :
. le 24 janvier 2017 : "Intérêts économiques de l'Union européenne - Résolution n° 61 (Texte)"
. le 23 janvier 2017 : "Réforme européenne du droit d'auteur - Résolution n° 319 (Texte)"
. le 12 janvier 2017 : "L'Italie et l'Union européenne - Rapport d'information n° 292 (Rapport d'information)"
. le 21 décembre 2016 : "Union européenne et impôt sur les sociétés - Rapport n° 257 (Rapport)"
. le 15 décembre 2016 : "Bilan et perspectives du plan d'investissement pour l'Europe - Rapport n° 217 (Rapport)"
. le 13 octobre 2016 : "Accord économique et commercial avec le Canada - Rapport n° 34 (Rapport)"
. le 13 juillet 2016 : "Interventions extérieures de la France - Le groupe de travail "Bilan des opérations extérieures" rend public son rapport d'information, fait au nom de la commission des Affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)"

http://www.senat.fr/europe/index.html
Sénat (Les rapports : Union européenne) AAEuropeFrance
Rapports
Rubrique "Les rapports" du site du Sénat : "Thème : Union européenne"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapports d'information sur le thème "Union européenne" (1978 à 2017).

Exemples de rapports publiés :
. le 7 juillet 2017 : "L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au service de la politique d'influence de l'Union européenne"
. le 20 avril 2017 : "Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »"
. le 2 juin 2016 : "Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ?"
. le 15 février 2016 : "Mieux financer la sécurité de l'Union européenne"
. le 8 juillet 2015 : "Les risques financiers pour la France inhérents à un éventuel défaut grec"
. le 17 avril 2014 : "Europol et Eurojust : perspectives d'avenir"
. le 13 décembre 2013 : "La politique agricole commune et le droit de la concurrence
Donner une dimension sociale à la zone euro"

. le 31 juillet 2012 : "Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ?"
. le 21 février 2012 : "Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de l'Union européenne à se réinventer"
. le 1er août 2011 : "Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales"
. le 15 juin 2010 : "Les frontières de l'Europe"
. le 3 décembre 2009 : "Politique énergétique européenne"
. le 1er février 2008 : "Le traité de Lisbonne"
. le 14 décembre 2007 : "La coordination des politiques économiques en Europe : le malaise avant la crise ?"


http://www.senat.fr/themes/rapports-union-europeenne.html
  SEPA France (Single Euro Payments Area - Espace unique de paiement en euros) FranceRoyaume Uni Site sepafrance.fr (SEPA France) : "Le projet SEPA (Single Euro Payments Area - Espace unique de paiement en euros) est un projet européen qui s'inscrit dans le prolongement du passage aux pièces et billets en euros. L'ambition est de créer une gamme unique de moyens de paiement en euros, commune à l'ensemble des pays européens. Grâce à ces nouveaux moyens de paiement européens, les consommateurs, les entreprises, les commerçants et les administrations peuvent effectuer des paiements dans les mêmes conditions partout dans l'espace européen, aussi facilement que dans leur pays."
Date de mise en service : 01/02/2014
"sepafrance.fr" website (SEPA France) : "The SEPA (Single Euro Payments Area) project is a European project that rounds off the changeover to euro banknotes and coins. Its goal is to create a single, European set of euro-denominated payment instruments. With these new European payment instruments, consumers, companies, merchants and public administrations will be able to make payments under the same conditions throughout Europe, as easily as in their country."
Editeur (Editor) : Banque de France et la Fédération bancaire française (Comité national SEPA, France)

Rubriques (Topics) : Comprendre SEPA, La Migration à SEPA, SEPA et vous, Pour en savoir plus + Questions/Réponses, Espace presse (Communiqués de presse, Vidéos, Newsletters), Espace entreprise (Sepa, une obligation réglementaire, Réussir votre migration à Sepa, Le plan de communication Sepa) + Dernières mises à jour (Une introduction à SEPA, Une introduction à SEPA) + Liens utiles.

http://sepafrance.fr/
  Service-Public (Étranger - Europe) France Section "Étranger - Europe" du site Service-Public.fr, le site officiel de l'administration française
Editeur (Editor) : Direction de l’information légale et administrative (26, rue Desaix 75727 Paris Cedex 15, France)

Rubriques : Étrangers en France (Européens en France, Entrée des étrangers non européens en France, Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers non européens, Contrats d'accueil et d'intégration pour les étrangers non européens, Étrangers en France : tous les dossiers), Français à l'étranger (Voyager et résider en Europe, Travailler à l'étranger), Services en ligne et formulaires + Actualités, Sites internet publics (www.diplomatie.gouv.fr : Ministère en charge des affaires étrangères + europa.eu : Commission européenne + www.immigration.interieur.gouv.fr : Ministère en charge de l'intérieur + Liste complète).

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19804
  SGAE (Secrétariat général des affaires européennes) AAEuropeFrance Site sgae.gouv.fr (Secrétariat général des affaires européennes : SGAE) : "Ce site a vocation à vous donner des informations de nature institutionnelle, mais aussi à caractère plus pratique, tout en vous permettant d’accéder à de nombreuses autres ressources."
Editeur (Editor) : Secrétariat général des Affaires européennes (SGAE : 68, rue de Bellechasse 75007 Paris - France)

Rubriques (Topics) : Le SGAE, Les institutions européennes (Le Conseil européen, La Présidence du Conseil, Le Conseil de l'UE, Autres institutions, Organes consultatifs), Les autorités françaises et l'UE (Déclarations publiques, Autres prises de position, Les ministères français et l'UE, Langue française, Dossiers thématiques), Consultations publiques (Consultations publiques, Réponses des autorités françaises, Études d'impact), Emplois et carrières (SGAE, END, Stages UE, Cycle des hautes études européennes : CHEE, Concours européens, Forum des carrières), SOLVIT Citoyens et entreprises + Actualités, Prises de position des autorités françaises (Ex : Brexit), Emploi / Formation, Focus sur..., Voir aussi (Liens).

http://www.sgae.gouv.fr/cms/sites/sgae/accueil.html
  Study in Europe Royaume Uni Site Study-in-Europe.org : informations sur les possibilités d'étudier en Europe (Ex : liens avec les sites officiels "Education" et/ou "Enseignement supérieur" de chaque pays)
"Study-in-Europe.org" website : "portal created by the Academic Cooperation Association (ACA), an independent European organisation dedicated to the management, analysis and improvement of education and training co-operation within Europe and between Europe and other parts of the world" (Links : "Education" official gateway or "Education" website per country in Europe)
Editeur (Editor) : ACA (Academic Cooperation Association : B-1000 Brussels, Belgium)

Rubriques : About this site, Why Europe ?, Country Info, EU programmes, Links, Contact us.

http://www.study-in-europe.org/
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