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  Nom Description
Sénat (Les rapports : Défense) France
Rapports
Rubrique "Les rapports" du site du Sénat : "Thème : Défense"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapports d'information sur le thème "Défense" (1978 à 2017).

Exemples de rapports publiés :
. le 29 mai 2017 : "Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté"
. le 2 mars 2017 : "Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)"
. le 20 janvier 2017 : "Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions (rapport de l'OPECST)"
. le 25 février 2016 : "Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)"
. le 29 janvier 2015 : "Les drones et la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)"
. le 25 juillet 2014 : "Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution"
. le 4 juillet 2013 : "Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne"
. le 27 juillet 2012 : "Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc"
. le 18 juillet 2012 : "La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale"
. le 6 juillet 2012 : "Les capacités industrielles militaires critiques"
. le 8 avril 2011 : "La sécurité des approvisionnements stratégiques de la France"

http://www.senat.fr/themes/rapports-defense.html
Sénat (Les rapports : Économie et finances, fiscalité) France
Rapports
Rubrique "Les rapports" du site du Sénat : "Thème : Économie et finances, fiscalité"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapports d'information sur le thème "Économie et finances, fiscalité" (1983 à 2015).

Exemples de rapports publiés :
. le 22 février 2017 : "Simplifier efficacement pour libérer les entreprises"
. le 29 novembre 2016 : "L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable"
. le 11 octobre 2016 : "Mesurer, comprendre et combattre le chômage en France : quels enseignements tirer des exemples européens ? (rapport de commission d'enquête)"
. le 11 février 2016 : "Le Crédit immobilier de France"
. le 8 avril 2015 : "Droit des entreprises : enjeux d'attractivité internationale, enjeux de souveraineté"
. le 24 février 2014 : "Commerce électronique : tendances et opportunités"
. le 24 juillet 2013 : "Sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport"
. le 19 juillet 2012 : "Crédit d'impôt recherche : supprimer l'effet d'aubaine pour les grandes entreprises, réorienter le dispositif vers les PME"
. le 23 février 2012 : "La Corée du Sud : richesse d'un pays développé, dynamisme d'un pays émergent"
. le 26 septembre 2011 : "Localisation des centres R et D: mythes et réalités"
. le 22 juillet 2010 : "Le régime de l'auto-entrepreneur : bilan et perspectives"
. le 15 octobre 2009: "Les pôles de compétitivité : bilan et perspectives d'une politique industrielle et d'aménagement du territoire"
. le 26 janvier 2009 : "La relation entre consommation des ménages et importations : relancer la consommation pour relancer la croissance ?"


http://www.senat.fr/themes/rapports-economie-et-finances-fiscalit
e.html
Sénat (Les rapports : Éducation) France
Rapports
Rubrique "Les rapports" du site du Sénat : "Thème : Éducation"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapports d'information sur le thème "Éducation" (1975 à 2017).

Exemples de rapports publiés :
. le 27 juillet 2017 : "Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser"
. le 23 décembre 2016 : "L'enseignement français à l'étranger et l'accès des élèves français à cet enseignement"
. le 8 juillet 2016 : "Une orientation réussie pour tous les élèves"
. le 13 octobre 2015 : "Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ?"
. le 21 janvier 2015 : "La protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre la modernisation"
. le 31 janvier 2014 : "Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif (rapport de l'OPECST)"
. le 14 juin 2013 : "A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche"
. le 19 juin 2012 : "Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice"
. le 8 mars 2011 : "La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?"
. le 25 juin 2010 : "Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ?"
. le 9 octobre 2009 : "France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune"
. le 18 juin 2008 : "Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance"
. le 25 septembre 2007 : "Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié »"


http://www.senat.fr/themes/rapports-education.html
Sénat (Les rapports : Recherche, sciences et techniques) France
Rapports
Rubrique "Les rapports" du site du Sénat : "Thème : Recherche, sciences et techniques"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapports d'information sur le thème "Recherche, sciences et techniques" (1985 à 2017).

Exemples de rapports publiés :
. Le 7 septembre 2017 : "Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir"
. Le 25 mai 2016 : "Réussir le cluster de Paris-Saclay"
. Le 14 avril 2015 : "Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises (rapport de l'OPECST)"
. Le 3 juillet 2014 : "Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle"
. Le 31 juillet 2013 : "Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser (rapport de l'OPECST)"
. Le 20 mars 2012 : "Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs"
. Le 26 janvier 2012 : "Commerce électronique : l'irrésistible expansion"
. Le 21 avril 2011 : "Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (rapport de l'OPECST)"
. Le 14 février 2011 : "La neutralité de l'Internet"
. Le 29 juin 2010 : "Les collectivités territoriales : moteurs de l'ingénierie publique"
. le 1er mars 2010 : "La politique du livre face au défi du numérique"
. le 3 juin 2009 : "La vie privée à l'heure des mémoires numériques. Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information"
. le 9 juillet 2008 : "Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale"


http://www.senat.fr/themes/rapports-recherche-sciences-et-techniq
ues.html
Sénat (Les rapports : Union européenne) AAEuropeFrance
Rapports
Rubrique "Les rapports" du site du Sénat : "Thème : Union européenne"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapports d'information sur le thème "Union européenne" (1978 à 2017).

Exemples de rapports publiés :
. le 7 juillet 2017 : "L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au service de la politique d'influence de l'Union européenne"
. le 20 avril 2017 : "Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »"
. le 2 juin 2016 : "Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ?"
. le 15 février 2016 : "Mieux financer la sécurité de l'Union européenne"
. le 8 juillet 2015 : "Les risques financiers pour la France inhérents à un éventuel défaut grec"
. le 17 avril 2014 : "Europol et Eurojust : perspectives d'avenir"
. le 13 décembre 2013 : "La politique agricole commune et le droit de la concurrence
Donner une dimension sociale à la zone euro"

. le 31 juillet 2012 : "Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ?"
. le 21 février 2012 : "Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de l'Union européenne à se réinventer"
. le 1er août 2011 : "Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales"
. le 15 juin 2010 : "Les frontières de l'Europe"
. le 3 décembre 2009 : "Politique énergétique européenne"
. le 1er février 2008 : "Le traité de Lisbonne"
. le 14 décembre 2007 : "La coordination des politiques économiques en Europe : le malaise avant la crise ?"


http://www.senat.fr/themes/rapports-union-europeenne.html
Sénat (Mission commune d'information : nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet) France
Rapport
Rubrique "Travaux parlementaires > Commissions" du site du Sénat : Thème de la MCI (Mission commune d'information) : "Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapport et synthèse du rapport (au format .pdf) : 8 juillet 2014) + Composition de la MCI (Mission commune d'information), Les travaux de la mission + Actualités.

http://www.senat.fr/commission/missions/nouveau_role_et_nouvelle_
strategie_pour_lunion_europeenne_dans_la_gouvernance_mondiale_de_
linternet/
Sénat (Rapport : La bataille des centres de décision : promouvoir la souveraineté économique de la France à l'heure de la mondialisation) France
Rapport
Section "Rapport : La bataille des centres de décision : promouvoir la souveraineté économique de la France à l'heure de la mondialisation (annexes, auditions et études)" du site du Sénat
Rapport d'information n° 347 (2006-2007) fait au nom de la mission commune d'information centre de décision économique, déposé le 22 juin 2007
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Synthèse du rapport (95 Koctets), Rapport disponible en une seule page HTML (1,2 Moctet), Rapport disponible au format Acrobat (3,2 Moctets : 317 pages) + Comptes rendus des séances plénières, Auditions du rapporteur.

Sommaire (Extrait) :
. Avant-propos
. I Compte-rendu des séances plénières
. II Audition du rapporteur
. Déplacements de la mission
. Etudes du Cabinet Ernst & Young


http://www.senat.fr/rap/r06-347-2/r06-347-2.html
  Sénat (Rapport d'information : le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir) France
Rapport d'information
Rubrique "Les rapports" du site du Sénat : "Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir"
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapport d'information n° 712 (2016-2017) de MM. Hervé MAUREY et Patrick CHAIZE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 7 septembre 2017 (Disponible au format PDF : 717 Koctets).

Sommaire :
. Avant-propos
. Les principales conclusions de votre Commission

. I Le déploiement du très haut débit fixe à mi-chemin
A. Les grands principes du plan France très haut débit de 2013
B. L'objectif d'une couverture à 50% en 2017 a été atteint
C. Des incertitudes à lever pour atteindre l'objectif fixé pour 2022
. II Une relance achevée de la couverture mobile
A. Des programmes de couverture mobile relancés à partir de 2015
B. Deux ans plus tard, des résultats limités
C. Un changement d'ambition apparaît nécessaire
. III Une convergence entre fixe et mobile à préciser
A. Des technologies hertziennes pour le (très) haut débit fixe
B. Des conditions de déploiement à préciser
. Examen en Commission

http://www.senat.fr/rap/r16-712/r16-712_mono.html
Sénat (Rapport d'information : pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes) France
Rapport
Rubrique "Travaux parlementaires > Rapport > Rapports d'information" du site du Sénat : "Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes"
Rapport d'information n° 464 (2016-2017) de M. Claude DE GANAY, député et Mme Dominique GILLOT, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 15 mars 2017
Editeur : Sénat (15, rue de Vaugirard 75291 Paris Cedex 06, France)

Rubriques : Rapport (au format .pdf) : 2,3 Mo) + Synthèse du rapport (475 Koctets) + Synthèse du rapport (en anglais) (449 Koctets).

http://www.senat.fr/rap/r16-464-2/r16-464-2.html
  Service-Public (Professionnels : propriété intellectuelle) France Section "Professionnels : propriété intellectuelle" du site Service-Public.fr
Editeur (Editor) : Direction de l’information légale et administrative (26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15, France)

Rubriques : Propriété intellectuelle (Dépôt d'un brevet, Dépôt d'une marque, Dépôt d'un dessin ou d'un modèle, Invention d'un salarié, Droits d'auteur, Indication géographique protégée : IGP), Voir aussi (Actions contre une contrefaçon, Vente - Commerce, Contrat de cession des droits d'auteurs, Secteurs), Services en ligne et formulaires (Recherche en ligne sur les bases de données de l'INPI, Téléservice), Où s'adresser ? (Institut national de la propriété industrielle : Inpi), Références (Code de la propriété intellectuelle) + Questions ? Réponses ! (Nom commercial, raison ou dénomination sociale, enseigne : quelles différences ?), Pour en savoir plus, Sites internet publics (www.inpi.fr : Institut national de la propriété industrielle (Inpi)).

http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/N10
734.xhtml
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