Guide des sites pour Managers (27)
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  Nom Description
  LawNetCenter Site lawnetcenter.com (LawNetCenter) : Annuaire juridique international (Multiportail : sites, annuaires et moteurs de recherche dans le domaine juridique : plus de 18000 liens répertoriés)
Editeur : © LawNetCenter ©2001-2005

Rubriques (Thèmes de recherche) : Sites, Matières et liens internationaux (> 2400), Sites et liens régionaux (Afrique, Amérique Centrale, Amérique du Nord, Amérique du Sud, Asie, Caraibes, Europe et Océanie), Collections spéciales (Droits de l'homme + Droit des NTIC).

Nota : "Dernière modification de la page effectuée le : 29/1/05"

http://www.lawnetcenter.com
  Le Monde (Les décodeurs : Comment le logement pèse sur les budgets en 10 graphiques) Section "Comment le logement pèse sur les budgets en 10 graphiques" du site du quotidien Le Monde (Le Monde.fr)
Article du 27/09/2017 de Mathilde Costil, Sylvie Gittus, Paul Pichot et Agathe Dahyot).
Nota : "Les décodeurs, mode d'emploi : Les décodeurs du Monde.fr vérifient déclarations, assertions et rumeurs en tous genres ; ils mettent l’information en forme et la remettent dans son contexte; ils répondent à vos questions."
Editeur : © Le Monde Interactif (75707 Paris Cedex 13, France)

Rubriques :
1. Des territoires sous tension :
2. Le boom immobilier des années 2000 alourdit les dépenses de logement
3. La demande de logement social explose
4. Un accès à la propriété difficile aux plus modestes
5. Le patrimoine et sa transmission augmentent les inégalités
6 . Une difficulté à déménager.

+ "Sur le même sujet" :
. Locataires HLM : le maintien dans les lieux sera réexaminé tous les six ans
. Le coût du logement pèse sur les étudiants
. La base de calcul des APL va être modifiée

http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/visuel/2017/09/27/comment-le-
logement-pese-sur-les-budgets-en-10-graphiques_5192079_4355770.ht
ml
  Le Monde du Droit (Associations : entre souplesse et fragilité)
Article
"Associations : entre souplesse et fragilité" (Section "Décryptages") du site lemondedudroit.fr (Le monde du Droit : "Le portail des professions juridiques")
Editeur : LegalNews (75009 Paris, France)

Article daté du mercredi 09 mars 2011 de Me Grégoire MARCHAC, avocat associé aux barreaux de Paris et de New York, cabinet Forensis + Administrateur de la Compagnie des Conseils et Experts Financiers : CCEF).

http://www.lemondedudroit.fr/decryptages-profession-avocat/90118-
associations-entre-souplesse-et-fragilite.html
  Le Mouvement associatif Site Le Mouvement associatif : "Avec ses 13 millions de bénévoles et 1,8 million de salariés, le monde associatif est une des forces vives les plus puissantes de notre pays. Sur tous les fronts, sur l’ensemble des territoires et à l’international, au plus près des besoins, les associations agissent et innovent chaque jour dans l’intérêt général. Actrices de l’économie, elles créent de l’emploi, génèrent de l’activité, impulsent des projets. Organisées en réseaux, fédérations, unions aux différents échelons territoriaux, elles sont des interlocuteurs des pouvoirs publics. Rassemblant, au travers de ses membres, près de 600 000 associations (soit 1 association sur 2), le Mouvement associatif est le porte-voix de ces dynamiques associatives.
Son ambition est de favoriser le développement d’une force associative utile et créative. Le Mouvement associatif intervient sur quatre grands axes de réflexion et d’action : l’engagement, l’économie, l’action publique et l’emploi."
Editeur : Le Mouvement associatif (75009 Paris, France)

Rubriques : Qui sommes-nous ?, Nos actions (Service civique, Charte des engagements réciproques, Prix pour l'emploi de qualité, Rézolutions numériques, L'accompagnement à l'emploi associatif), Nos positions (Manifeste pour un mouvement associatif, Auditions - Contributions, Campagnes électorales, Communiqués de presse, Interventions presse), Ressources (Engagement, Action publique, Economie, Emploi, Chiffres clés, Magazine "La vie associative" + Actualités, Evénements, Publications (Exemples : Associations et fonds structurels européens, Rapport d'activité 2015), Newsletter (sur inscription) + Partenaires.

https://lemouvementassociatif.org/
  Le Particulier (Articles et dossiers : Téléphone-Internet) Section "Articles et dossiers : Téléphone-Internet" (Espace "Vie pratique") du site de la revue Le Particulier qui "a pour vocation la mise à disposition de tous, d'informations patrimoniales et juridiques".
Editeur : Le Particulier et Finances Editions (75009 Paris, France)

Rubriques : Articles et dossiers ("Vie pratique > Téléphone-Internet").

http://www.leparticulier.fr/jcms/p1_1318719/telephone-internet
  Le RAMEAU Site lerameau.fr (Le RAMEAU) : "Le RAMEAU a pour vocation d’éclairer les décideurs sur la dynamique de co-construction, et d’aider les organisations à se saisir de l’opportunité de ces nouvelles alliances. Créé en 2006 sous statut associatif d’intérêt général, ce laboratoire de recherche appliquée est radicalement innovant par l’atypicité de sa démarche qui part de la réalité de terrain pour comprendre et modéliser les mouvements émergents.
Fondés sur une démarche de co-construction, les programmes de recherche sont menés en partenariat avec un cercle de 30 acteurs de référence, notamment la Caisse des Dépôts, le Mouvement Associatif et le MEDEF."
Editeur : Le RAMEAU (94300 Vincennes, France)

Rubriques : Présentation, Le blog, Publications (Enseignements, Découvrir le mouvement de co-construction, Principales publications téléchargeables, Modèle d'investisseur sociétal), Observatoire (L'observatoire des partenariats, Le programme PHARE, Illustrations partenariats Associations-Entreprises), Formations, Centres de ressources (Vous êtes un investisseur sociétal, Vous êtes un acteur du territoire, Vous êtes une entreprise, Vous êtes une association, Vous êtes une fondation, Vous êtes un cabinet de conseil), Presse, Contact.

Exemples de publications téléchargeables :
. Partenariat Associations - Entreprises : "Référentiel Evaluation de l’utilité sociale des partenariats Associations-Entreprises" (Le RAMEAU, 2015) + Pour en savoir plus.
. Capacité d'innovation associative : "Panorama et enjeux du secteur associatif en France" (Le RAMEAU, 2014) + Pour en savoir plus.
. Engagement sociétal des entreprise : "Guide « Construire ensemble »" (Le RAMEAU, 2014) + Pour en savoir plus.
. Mobilisation des hommes et des territoires : "Rapport interministériel sur l’engagement associatif des actifs" (Le RAMEAU, 2014) + Pour en savoir plus.

http://www.lerameau.fr/
  Legifrance France Site Legifrance.gouv.fr (Légifrance) : Le portail du droit français sur l'internet (Service public de la diffusion du droit) : "tout le droit français et la jurisprudence en ligne gratuitement"
Editeur : Legifrance (Secrétariat général du gouvernement : Hôtel de Matignon 75007 Paris, France)

Rubriques : Sites juridiques (Assemblées parlementaires, Juridictions, Autorités administratives indépendantes, Sélection du barreau de Paris, Fonctions publiques (statuts), Éditeurs juridiques, Universités - Recherche, Portails juridiques, Union européenne, États membres de l'UE, Organisations internationales, États étrangers) + Traductions du droit français + Droit français (Lois et règlements, La Constitution, Les codes en vigueur, Les autres textes législatifs et réglementaires, Les études d'impact, L'application des lois, Les bulletins officiels) + Jurisprudence (constitutionnelle, administrative, judiciaire), Conventions collectives (Les conventions collectives), Droit européen (Traités européens, Journal officiel de l'Union européenne, Transposition des directives, Jurisprudence européenne, Actualité européenne), Droit international (Traités internationaux, Jurisprudence internationale, Actualité internationale) + Le Journal officiel de la République française (Sélection du Journal officiel, Le dernier JO publié, Recevoir le JO en ligne, Rechercher un JO, Autres publications légales en ligne, Charte typographique du JO), Actualité législative (Débats parlementaires, Dossiers législatifs), Qualité et simplification du droit (Guide de légistique, Codification, Principe "silence vaut accord", Normes AFNOR d'application obligatoire) + Entreprises (Entrée en vigueur des textes), Circulaires et instructions applicables + À propos de l'ordre juridique français, Quoi de neuf sur le site ?, À propos du site.

http://www.legifrance.gouv.fr
  Légifrance (Décret no 2017-962 du 10 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l’engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle) France
Décret
Version électronique du "Décret no 2017-962 du 10 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l’engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle" du site Web legifrance.gouv.fr (Legifrance : Le Service public de la diffusion du droit)
Editeur : Legifrance (Secrétariat général du gouvernement : Hôtel de Matignon 75007 Paris, France)

Version électronique authentifiée publiée au JO du 11/05/2017 : Décret no 2017-962 du 10 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l’engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle (2 pages au format .pdf)
Date de parution : 11 mai 2017 (Journal Officiel de la République Française . Texte 48 sur 434)
Section : Décrets, arrêtés, circulaires (Textes généraux Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche).

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?numJO=0&dateJO=20170511&
numTexte=48&pageDebut=&pageFin
  Légifrance (Loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement) France Section "LOI n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement" du site Web legifrance.gouv.fr (Legifrance)
Editeur : Legifrance (Secrétariat général du gouvernement : Hôtel de Matignon 75007 Paris, France)

Texte de la "LOI n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement"

1) Version initiale
2) Version en vigueur à ce jour

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT00
0031700731&dateTexte&categorieLien=id
  Les AD'AP Portail d'information sur les Ad'AP (lesadap.fr : Agenda d’Accessibilité Programmée) : informations réglementaires, fiches pratiques, actualités + lexique
Editeur : Les AD’AP (Conseil + : France)

Rubriques : Fiches pratiques, Actualités, S’informer, Lexique (Lexique de l’accessibilité et des Ad’AP) + Articles les plus lus.

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